Notice Légale
Informations juridiques obligatoires concernant l'éditeur du site, l'hébergement et l'identification de l'association LA NEF D FOUS.
Éditeur du site
Le présent site est édité par l'association :
LA NEF D FOUS
- Adresse : MAIRIE, 2 QUAI DE COURCY, 22520 BINIC-ETABLES-SUR-MER
- Téléphone : +33146220584
- Email : ujashuwyh@gmail.com
Le Directeur de la publication est Jean-Baptiste Morel, agissant en qualité de Président de l'association.
Hébergement
L'infrastructure technique et l'hébergement de ce support numérique sont confiés à l'entité internationale suivante :
InterServer, Inc.
PO Box 1707
Englewood Cliffs, NJ 07632
États-Unis (USA)
Contact Direct : +1 201-605-1440
Statut Juridique
LA NEF D FOUS est une association à but non lucratif, porteuse de projets culturels et artistiques en Côtes d'Armor, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Cette immatriculation RNA certifie l'existence légale de l'association auprès des services préfectoraux et autorise ses activités d'intérêt général.